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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 13 BIS RECORDS
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NOTE OFF
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTE OFF
13 BIS RECORDS Société anonyme

Numéro de dépôt :
95588846
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015

Présentation de la marque NOTE OFF

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) 13 BIS RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTE OFF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 13 BIS RECORDS domicilié(e) 34, rue Eugène Flachat,75017 PARIS (dossier no 2298221) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 598 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2298221) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTE OFF est expirée depuis le 20 septembre 2015.

13 BIS RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , 13 , GUITARE ATTITUDES


13 BIS RECORDS Société anonyme - 34, rue Eugène Flachat,75017 PARIS (dossier no 2298221) - 75017 - France - SIREN 383598588


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2298221) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298221 - Publication au BOPI 2005-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques; cassettes audio et vidéo.Edition, publication de livres, revues, disques, disques compacts, cassettes.Divertissement, formation.Production de films, de disques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio et vidéo.Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux.Location de films, d'enregistrements phonographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.